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Marques déposées par SA HUTTEPAIN ALIMENTS
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TRADELICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADELICE
SA HUTTEPAIN ALIMENTS

Numéro de dépôt :
97674378
Date de dépôt :
15/04/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2007

Présentation de la marque TRADELICE

Déposée le 15 avril 1997 par SA HUTTEPAIN ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRADELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est SA HUTTEPAIN ALIMENTS, domicilié(e) 24 rue Ettoré Bugatti, 72650 LA CHAPELLE SAINT AUBIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA HUTTEPAIN ALIMENTS - France.

La marque TRADELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADELICE est expirée depuis le 15 avril 2007.

SA HUTTEPAIN ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : POULETS DE L'ABBAYE , VOLAILLES DE L'ABBAYE


SA HUTTEPAIN ALIMENTS - 24 rue Ettoré Bugatti, 72650 LA CHAPELLE SAINT AUBIN - France


SA HUTTEPAIN ALIMENTS - France


Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet partiel n°308169 - Publication au BOPI 2000-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie salée et sucrée, croissant, pizza, brioche, pâte, viennoiserie. Service de restauration à savoir: préparation de plats cuisinés, pizza, pâtisserie salée et sucrée, service de bar, de café, brasserie, restaurant snack bar, restauration rapide, restaurant libre service, cafétéria, salon de thé. Plats cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires, de riz.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.